La charte d’adhésion à GéoBourgogne
Elle a pour vocation d’offrir un cadre concerté et stable au partenariat. Elle fixe les principes qui le fondent et définit les engagements, droits et obligations des partenaires signataires.
Les organismes partenaires bénéficient des actions menées dans le cadre du partenariat. Ils s’engagent pour cela à respecter et à mettre en œuvre les dispositions de cette charte accessible en pièce jointe.
Le contenu de la charte est évolutif : il s’agit déjà de la version 2, rédigée suite à la journée de communication du 13 mars 2009. Par ailleurs, des conventions particulières pourront être rédigées afin de préciser certaines règles de fonctionnement.
Les signataires peuvent renvoyer le bulletin d’adhésion à la charte à l’adresse suivante :
GIP e-bourgogne - 3 bis, rue de Suzon - 21000 Dijon
A l’attention de Madame Peggy MINGOT
A télécharger
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